L'Association de recherche sur les organismes sans but lucratif et l'économie sociale (ARES/ANSER) est une organisation dynamique qui tient son sixième congrès annuel dans le cadre du Congrès des sciences humaines. ARES regroupe des chercheurs, des acteurs de l’économie sociale, des consultants, des représentants de différents niveaux de gouvernement, des représentants d’organisations communautaires canadiennes et d’autres pays. ARES se veut un lieu d’échange et de discussions entre ses membres sur des questions portant sur les enjeux, les débats, les défis théoriques et pratiques dans les domaines de la société civile, de l’économie sociale et des organisations à but non lucratif. Vous inscrire à cette conférence s’avérera une expérience stimulante et instructive. Le thème de cette conférence est : Les OBNL et de l’économie sociale au Sommet.

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Le microcrédit est devenu depuis quelques années, surtout depuis l’attribution du Prix Nobel à Mohamad Yunus en 2008, une activité fortement répandue dans tous les continents. Selon les promoteurs du microcrédit, ça devait être l’outil permettant de sortir les personnes, en particulier les femmes, de la pauvreté. Or, un constat s’impose de plus en plus, à savoir que non seulement ce n’est pas une panacée, mais que dans bien des cas des investisseurs s’enrichissent auprès des pauvres et l’endettement s’accentue dans bien des cas.

Pendant ce temps, des organisations du DÉC et de l’économie sociale développent une approche qui met au premier plan les besoins financiers (crédit, épargne et assurances) des personnes plus pauvres de nos sociétés. De plus, dans cette approche, les personnes deviennent membres de l’institution.

Dans ce webinaire, nous vous présentons deux Mutuelles : La Mutuelle d’épargne et de crédit des Pêcheurs Artisans de Guinée (MECREPAG), et La Mutuelle de microfinance (Québec).  La nouvelle mutuelle de Québec, initiée par le Fonds d’emprunt Québec, a été créée par la loi 201 adoptée par l’Assemblée nationale du Québec le 7 décembre 2012.  Il s’agit d’une première de ce type au Québec et au Canada.

PRÉSENTATRICES

• Linda Maziade, Directrice du Fonds d’emprunt Québec.
   
• Claire Robitaille,  coordonnatrice Mutuelle de microfinance (Québec) et contrôleure au Fonds d’emprunt Québec. Claire était volontaire Uniterra en Guinée lors de la mise en place de la MECREPAG.

MERCI

Grâce au soutien du programme Uniterra, ce webinaire est gratuit aussi bien pour les membres que pour les non-membres du RCDÉC.

RESSOURCES SUPPLÉMENTAIRES

• Fonds d’emprunt Québec
• Loi 201 créant la Mutuelle de microfinance (Québec)
• Article du quotidien Le Soleil sur le MECREPAG

Cet été, l’Agence du revenu du Canada a publié CG-014 Activités de développement économique communautaire et enregistrement à titre d’organisme de bienfaisance – Lignes directrices.  Ce document remplace le guide RC4143, Les organismes de bienfaisance enregistrés et les programmes de développement économique communautaire -- la première mise à jour importante depuis 1999. 

Ce webinaire a étudié les changements apportés par ces nouvelles lignes directrices et a présenté ce que les organismes qui ont fait une demande d’enregistrement à titre d’organisme de bienfaisance ou qui envisagent de le faire ont besoin de savoir.

CONTEXTE

En 1999, l’Agence du revenu du Canada reconnaît pour la première fois que les activités de développement économique communautaire peuvent être considérées comme des activités de bienfaisance. Depuis, le secteur a connu une évolution rapide par le biais de pratiques innovantes telles que les investissements liés à des programmes, l’entreprise sociale et la finance sociale de sorte que les organismes exerçant des activités de DÉC se demandaient s’ils pouvaient être admissibles à l’enregistrement à titre d’organisme de bienfaisance.

Lors de cette séance, des représentants de l’Agence du revenu du Canada ont revu ces nouvelles lignes directrices et clarifié ce qui a changé et ce que ces changements apportent pour les organismes menant des activités de DÉC enregistrés à titre d’organismes de bienfaisance et pour ceux qui envisagent de le faire.

REPRÉSENTANTS DE L’AGENCE DU REVENU DU CANADA

• Joanne Cousineau
  Joanne est analyste principale des politiques au service de la politique de la common law et de l’éducation du public de la Direction des organismes de bienfaisance
• Guy Gagnon
  Guy est analyste principale des politiques au service de la politique de la common law et de l’éducation du public de la Direction des organismes de bienfaisance

• Christine Tessier
  Christine est conseillère technique en politiques au division du service à la clientèle et des relations avec les clients de la Direction des organismes de bienfaisance

RESSOURCES SUPPLÉMENTAIRES

• Activités de développement économique communautaire et enregistrement à titre d’organisme de bienfaisance – (lignes directrices de l’Agence du revenu du Canada)
   
• Définitions des termes et concepts clés utilisés dans les lignes directrices. 
   
• La présentation fait par l'Agence du revenu du Canada lors du webinaire
   
• «It’s Now Clearer, Grey is Okay » – article sur les nouvelles lignes directrices de David LePage et Sheila Gayatri Evani
   
• Commentary on the new guidance de Stacey Corriveau du BC Centre for Social Enterprise
   
• More Clarity on Program-Related Investment Rules in New CRA Guidance on Community Economic Development – un article de Peter Broder de la Fondation Muttart publié dans Law Now

Imaginons 2012 a pour objet de réunir les dirigeants des plus grandes coopératives ainsi que d’éminents théoriciens du milieu économique de partout dans le monde. Le Congrès servira de tribune à des chefs de file reconnus dans le secteur coopératif et à des économistes de réputation internationale pour examiner une nouvelle approche en matière d’analyse économique et exprimer leurs observations sur le sujet. Ils offriront ainsi aux gens du monde entier un espoir renouvelé de créer une économie qui comble les besoins humains.

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